Classe 1 : Comptes de capitaux
10 Capital et réserves
101 Capital
- 1011 Capital souscrit - non appelé
- 1012 Capital souscrit - appelé, non versé
1013 Capital souscrit - appelé, versé
- 10131 Capital non amorti
- 10132 Capital amorti
- 1018 Capital souscrit soumis à des réglementations particulières
- 102 Fonds fiduciaires
104 Primes liées au capital social
- 1041 Primes d’émission
- 1042 Primes de fusion
- 1043 Primes d’apport
- 1044 Primes de conversion d’obligations en actions
- 1045 Bons de souscription d’actions
105 Écarts de réévaluation
- 1051 Réserve spéciale de réévaluation
- 1052 Écart de réévaluation libre
- 1053 Réserve de réévaluation
- 1055 Écarts de réévaluation (autres opérations légales)
- 1057 Autres écarts de réévaluation en France
- 1058 Autres écarts de réévaluation à l’Étranger
106 Réserves
1061 Réserve légale
- 10611 Réserve légale proprement dite
- 10612 Plus-values nettes à long terme
- 1062 Réserves indisponibles
- 1063 Réserves statutaires ou contractuelles
1064 Réserves réglementées
- 10641 Plus-values nettes à long terme
- 10643 Réserves consécutives à l’octroi de subventions d’investissement
- 10648 Autres réserves réglementées
1068 Autres réserves
- 10681 Réserve de propre assureur
- 10688 Réserves diverses
- 107 Écart d’équivalence
- 108 Compte de l’exploitant
- 109 Actionnaires : Capital souscrit - non appelé
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)
- 110 Report à nouveau (solde créditeur)
- 119 Report à nouveau (solde débiteur)
12 Résultat de l’exercice (bénéfice ou perte)
- 120 Résultat de l’exercice (bénéfice)
- 129 Résultat de l’exercice (perte)
13 Subventions d’investissement
131 Subventions d’équipement
- 1311 État
- 1312 Régions
- 1313 Départements
- 1314 Communes
- 1315 Collectivités publiques
- 1316 Entreprises publiques
- 1317 Entreprises et organismes privés
- 1318 Autres
- 138 Autres subventions d’investissement (même ventilation que celle du compte 131)
139 Subventions d’investissement inscrites au compte de résultat
1391 Subventions d’équipement
- 13911 État
- 13912 Régions
- 13913 Départements
- 13914 Communes
- 13915 Collectivités publiques
- 13916 Entreprises publiques
- 13917 Entreprises et organismes privés
- 13918 Autres
- 1398 Autres subventions d’investissement (même ventilation que celle du compte 1391)
14 Provisions réglementées
142 Provisions réglementées relatives aux immobilisations
- 1423 Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers
- 1424 Provisions pour investissement (participation des salariés)
143 Provisions réglementées relatives aux stocks
- 1431 Hausse des prix
- 1432 Fluctuation des cours
- 144 Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l’actif
- 145 Amortissements dérogatoires
- 146 Provision spéciale de réévaluation
- 147 Plus-values réinvesties
- 148 Autres provisions réglementées
15 Provisions
151 Provisions pour risques
- 1511 Provisions pour litiges
- 1512 Provisions pour garanties données aux clients
- 1513 Provisions pour pertes sur marchés à terme
- 1514 Provisions pour amendes et pénalités
- 1515 Provisions pour pertes de change
- 1516 Provisions pour pertes sur contrats
- 1518 Autres provisions pour risques
- 153 Provisions pour pensions et obligations similaires
- 154 Provisions pour restructurations
- 155 Provisions pour impôts
- 156 Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires)
157 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
- 1572 Provisions pour gros entretien ou grandes révisions
158 Autres provisions pour charges
- 1581 Provisions pour remises en état
16 Emprunts et dettes assimilées
- 161 Emprunts obligataires convertibles
- 162 Obligations représentatives de passifs nets remis en fiducie
- 163 Autres emprunts obligataires
- 164 Emprunts auprès des établissements de crédit
165 Dépôts et cautionnements reçus
- 1651 Dépôts
- 1655 Cautionnements
166 Participation des salariés aux résultats
- 1661 Comptes bloqués
- 1662 Fonds de participation
167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
- 1671 Émissions de titres participatifs
- 1674 Avances conditionnées de l’État
- 1675 Emprunts participatifs
168 Autres emprunts et dettes assimilées
- 1681 Autres emprunts
- 1685 Rentes viagères capitalisées
- 1687 Autres dettes
1688 Intérêts courus
- 16881 sur emprunts obligataires convertibles
- 16883 sur autres emprunts obligataires
- 16884 sur emprunts auprès des établissements de crédit
- 16885 sur dépôts et cautionnements reçus
- 16886 sur participation des salariés aux résultats
- 16887 sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières
- 16888 sur autres emprunts et dettes assimilées
- 169 Primes de remboursement des obligations
17 Dettes rattachées à des participations
- 171 Dettes rattachées à des participations (groupe)
- 174 Dettes rattachées à des participations (hors groupe)
178 Dettes rattachées à des sociétés en participation
- 1781 Principal
- 1788 Intérêts courus
18 Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation
- 181 Comptes de liaison des établissements
- 186 Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges)
- 187 Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits)
- 188 Comptes de liaison des sociétés en participation
Classe 2 : Comptes d’immobilisations
20 Immobilisations incorporelles
201 Frais d’établissement
- 2011 Frais de constitution
2012 Frais de premier établissement
- 20121 Frais de prospection
- 20122 Frais de publicité
- 2013 Frais d’augmentation de capital et d’opérations diverses (fusions, scissions, transformations)
- 203 Frais de recherche et de développement
- 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
- 206 Droit au bail
- 207 Fonds commercial
208 Autres immobilisations incorporelles
- 2081 Mali de fusion sur actifs incorporels
21 Immobilisations corporelles
211 Terrains
- 2111 Terrains nus
- 2112 Terrains aménagés
- 2113 Sous-sols et sursols
- 2114 Terrains de carrières (Tréfonds)
2115 Terrains bâtis
- 21151 Ensembles immobiliers industriels (A, B)
- 21155 Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B)
21158 Autres ensembles immobiliers
- 211581 affectés aux opérations professionnelles (A, B)
- 211588 affectés aux opérations non professionnelles (A, B)
- 2116 Compte d’ordre sur immobilisations
- 212 Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 211)
213 Constructions
2131 Bâtiments
- 21311 Ensembles immobiliers industriels (A, B)
- 21315 Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B)
21318 Autres ensembles immobiliers
- 213181 affectés aux opérations professionnelles (A, B)
- 213188 affectés aux opérations non professionnelles (A, B)
2135 Installations générales - agencements – aménagements des constructions
- 21351 Ensembles immobiliers industriels (A, B)
- 21355 Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B)
21358 Autres ensembles immobiliers
- 213581 affectés aux opérations professionnelles (A, B)
- 213588 affectés aux opérations non professionnelles (A, B)
2138 Ouvrages d’infrastructure
- 21381 Voies de terre
- 21382 Voies de fer
- 21383 Voies d’eau
- 21384 Barrages
- 21385 Pistes d’aérodromes
- 214 Constructions sur sol d’autrui (même ventilation que celle du compte 213)
215 Installations techniques, matériels et outillage industriels
2151 Installations complexes spécialisées
- 21511 sur sol propre
- 21514 sur sol d’autrui
2153 Installations à caractère spécifique
- 21531 sur sol propre
- 21534 sur sol d’autrui
- 2154 Matériel industriel
- 2155 Outillage industriel
- 2157 Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels
218 Autres immobilisations corporelles
- 2181 Installations générales, agencements, aménagements divers
- 2182 Matériel de transport
- 2183 Matériel de bureau et matériel informatique
- 2184 Mobilier
- 2185 Cheptel
- 2186 Emballages récupérables
- 2187 Mali de fusions sur actifs corporels
- 22 Immobilisations mises en concession
23 Immobilisations en cours
231 Immobilisations corporelles en cours
- 2312 Terrains
- 2313 Constructions
- 2315 Installations techniques, matériel et outillage industriels
- 2318 Autres immobilisations corporelles
- 232 Immobilisations incorporelles en cours
- 237 Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
238 Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles
- 2382 Terrains
- 2383 Constructions
- 2385 Installations techniques, matériel et outillage industriels
- 2388 Autres immobilisations corporelles
- 25 Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées
26 Participations et créances rattachées à des participations
261 Titres de participation
- 2611 Actions
- 2618 Autres titres
266 Autres formes de participation
- 2661 Droits représentatifs d’actifs nets remis en fiducie
267 Créances rattachées à des participations
- 2671 Créances rattachées à des participations (groupe)
- 2674 Créances rattachées à des participations (hors groupe)
- 2675 Versements représentatifs d’apports non capitalisés (appel de fonds)
- 2676 Avances consolidables
- 2677 Autres créances rattachées à des participations
- 2678 Intérêts courus
268 Créances rattachées à des sociétés en participation
- 2681 Principal
- 2688 Intérêts courus
- 269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27 Autres immobilisations financières
271 Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille (droit de propriété)
- 2711 Actions
- 2718 Autres titres
272 Titres immobilisés (droit de créance)
- 2721 Obligations
- 2722 Bons
- 273 Titres immobilisés de l’activité de portefeuille
274 Prêts
- 2741 Prêts participatifs
- 2742 Prêts aux associés
- 2743 Prêts au personnel
- 2748 Autres prêts
275 Dépôts et cautionnements versés
- 2751 Dépôts
- 2755 Cautionnements
276 Autres créances immobilisées
- 2761 Créances diverses
2768 Intérêts courus
- 27682 sur titres immobilisés (droit de créance)
- 27684 sur prêts
- 27685 sur dépôts et cautionnements
- 27688 sur créances diverses
277 (Actions propres ou parts propres)
- 2771 Actions propres ou parts propres
- 2772 Actions propres ou parts propres en voie d’annulation
- 278 Mali de fusion sur actifs financiers
- 279 Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28 Amortissements des immobilisations
280 Amortissements des immobilisations incorporelles
- 2801 Frais d’établissement (même ventilation que celle du compte 201)
- 2803 Frais de recherche et de développement
- 2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
- 2807 Fonds commercial
2808 Autres immobilisations incorporelles
- 28081 Amortissements du mali de fusion sur actifs incorporels
281 Amortissements des immobilisations corporelles
- 2812 Agencements, aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 212)
- 2813 Constructions (même ventilation que celle du compte 213)
- 2814 Constructions sur sol d’autrui (même ventilation que celle du compte 214)
- 2815 Installations, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215)
2818 Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)
- 28187 Amortissement du mali de fusion sur actifs corporels
- 282 Amortissements des immobilisations mises en concession
29 Dépréciations des immobilisations
290 Dépréciations des immobilisations incorporelles
- 2905 Marques, procédés, droits et valeurs similaires
- 2906 Droit au bail
- 2907 Fonds commercial
2908 Autres immobilisations incorporelles
- 29081 Dépréciation du mali de fusion sur actifs incorporels
291 Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21)
- 29187 Dépréciation du mali de fusion sur actifs corporels
- 292 Dépréciations des immobilisations mises en concession
293 Dépréciations des immobilisations en cours
- 2931 Immobilisations corporelles en cours
- 2932 Immobilisations incorporelles en cours
296 Dépréciations des participations et créances rattachées à des participations
- 2961 Titres de participation
- 2966 Autres formes de participation
- 2967 Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte 267)
- 2968 Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que celle du compte 268)
297 Dépréciations des autres immobilisations financières
- 2971 Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille – droit de propriété (même ventilation que celle du compte 271)
- 2972 Droit de créance (même ventilation que celle du compte 272)
- 2973 Titres immobilisés de l’activité de portefeuille
- 2974 Prêts (même ventilation que celle du compte 274)
- 2975 Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275)
2976 Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276)
- 29787 Dépréciation du mali de fusion sur actifs financiers
Classe 3 : Comptes de stocks et en-cours
31 Matières premières (et fournitures)
- 311 Matières (ou groupe) A
- 312 Matières (ou groupe) B
- 317 Fournitures A, B, C, …
32 Autres approvisionnements
321 Matières consommables
- 3211 Matières (ou groupe) C
- 3212 Matières (ou groupe) D
322 Fournitures consommables
- 3221 Combustibles
- 3222 Produits d’entretien
- 3223 Fournitures d’atelier et d’usine
- 3224 Fournitures de magasin
- 3225 Fournitures de bureau
326 Emballages
- 3261 Emballages perdus
- 3265 Emballages récupérables non identifiables
- 3267 Emballages à usage mixte
33 En-cours de production de biens
331 Produits en cours
- 3311 Produits en cours P1
- 3312 Produits en cours P2
335 Travaux en cours
- 3351 Travaux en cours T1
- 3352 Travaux en cours T2
34 En-cours de production de services
341 Études en cours
- 3411 Études en cours E1
- 3412 Études en cours E2
345 Prestations de services en cours
- 3451 Prestations de services S1
- 3452 Prestations de services S2
35 Stocks de produits
351 Produits intermédiaires
- 3511 Produits intermédiaires (ou groupe) A
- 3512 Produits intermédiaires (ou groupe) B
355 Produits finis
- 3551 Produits finis (ou groupe) A
- 3552 Produits finis (ou groupe) B
358 Produits résiduels (ou matières de récupération)
- 3581 Déchets
- 3585 Rebuts
- 3586 Matières de récupération
- 36 (Compte à ouvrir, le cas échéant, sous l’intitulé « Stocks provenant d’immobilisations »)
37 Stocks de marchandises
- 371 Marchandises (ou groupe) A
- 372 Marchandises (ou groupe) B
- 38 (Lorsque l’entité tient un inventaire permanent en comptabilité générale, le compte 38 peut être utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d’acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation)
39 Dépréciations des stocks et en-cours
391 Dépréciations des matières premières (et fournitures)
- 3911 Matières (ou groupe) A
- 3912 Matières (ou groupe) B
- 3917 Fournitures A, B, C, …
392 Dépréciations des autres approvisionnements
- 3921 Matières consommables (même ventilation que celle du compte 321)
- 3922 Fournitures consommables (même ventilation que celle du compte 322)
- 3926 Emballages (même ventilation que celle du compte 326)
393 Dépréciations des en-cours de production de biens
- 3931 Produits en cours (même ventilation que celle du compte 331)
- 3935 Travaux en cours (même ventilation que celle du compte 335)
394 Dépréciations des en-cours de production de services
- 3941 Études en cours (même ventilation que celle du compte 341)
- 3945 Prestations de services en cours (même ventilation que celle du compte 345)
395 Dépréciations des stocks de produits
- 3951 Produits intermédiaires (même ventilation que celle du compte 351)
- 3955 Produits finis (même ventilation que celle du compte 355)
397 Dépréciations des stocks de marchandises
- 3971 Marchandise (ou groupe) A
- 3972 Marchandise (ou groupe) B
Classe 4 : Comptes de tiers
40 Fournisseurs et comptes rattachés
- 400 Fournisseurs et comptes rattachés
401 Fournisseurs
- 4011 Fournisseurs - Achats de biens et prestations de services
- 4017 Fournisseurs - Retenues de garantie
- 403 Fournisseurs - Effets à payer
404 Fournisseurs d’immobilisations
- 4041 Fournisseurs - Achats d’immobilisations
- 4047 Fournisseurs d’immobilisations – Retenues de garantie
- 405 Fournisseurs d’immobilisations - Effets à payer
408 Fournisseurs - Factures non parvenues
- 4081 Fournisseurs
- 4084 Fournisseurs d’immobilisations
- 4088 Fournisseurs – Intérêts courus
409 Fournisseurs débiteurs
- 4091 Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes
- 4096 Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre
4097 Fournisseurs - Autres avoirs
- 40971 Fournisseurs d’exploitation
- 40974 Fournisseurs d’immobilisations
- 4098 Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus
41 Clients et comptes rattachés
- 410 Clients et comptes rattachés
411 Clients
- 4111 Clients - Ventes de biens ou de prestations de services
- 4117 Clients - Retenues de garantie
- 413 Clients - Effets à recevoir
- 416 Clients douteux ou litigieux
418 Clients - Produits non encore facturés
- 4181 Clients - Factures à établir
- 4188 Clients - Intérêts courus
419 Clients créditeurs
- 4191 Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes
- 4196 Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés
- 4197 Clients - Autres avoirs
- 4198 Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
42 Personnel et comptes rattachés
- 421 Personnel - Rémunérations dues
- 422 Comités d’entreprises, d’établissement, …
424 Participation des salariés aux résultats
- 4246 Réserve spéciale
- 4248 Comptes courants
- 425 Personnel - Avances et acomptes
- 426 Personnel - Dépôts
- 427 Personnel - Oppositions
428 Personnel - Charges à payer et produits à recevoir
- 4282 Dettes provisionnées pour congés à payer
- 4284 Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats
- 4286 Autres charges à payer
- 4287 Produits à recevoir
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux
- 431 Sécurité sociale
- 437 Autres organismes sociaux
438 Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir
- 4382 Charges sociales sur congés à payer
- 4386 Autres charges à payer
- 4387 Produits à recevoir
44 État et autres collectivités publiques
441 État - Subventions à recevoir
- 4411 Subventions d’investissement
- 4417 Subventions d’exploitation
- 4418 Subventions d’équilibre
- 4419 Avances sur subventions
442 Contributions, impôts et taxes recouvrés pour le compte de l’État
- 4421 Prélèvements à la source (Impôt sur le revenu)
- 4422 Prélèvements forfaitaires non libératoires
- 4423 Retenues et prélèvements sur les distributions
- 4424 Obligataires
- 4425 Associés
443 Opérations particulières avec l’État les collectivités publiques, les organismes internationaux
- 4431 Créances sur l’État résultant de la suppression de la règle du décalage d’un mois en matière de TVA
- 4438 Intérêts courus sur créances figurant au 4431
- 444 État - Impôts sur les bénéfices
445 État - Taxes sur le chiffre d’affaires
- 4452 TVA due intracommunautaire
4455 Taxes sur le chiffre d’affaires à décaisser
- 44551 TVA à décaisser
- 44558 Taxes assimilées à la TVA
4456 Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles
- 44562 TVA sur immobilisations
- 44563 TVA transférée par d’autres entreprises
- 44566 TVA sur autres biens et services
- 44567 Crédit de TVA à reporter
- 44568 Taxes assimilées à la TVA
4457 Taxes sur le chiffre d’affaires collectées par l’entreprise
- 44571 TVA collectée
- 44578 Taxes assimilées à la TVA
4458 Taxes sur le chiffre d’affaires à régulariser ou en attente
- 44581 Acomptes - Régime simplifié d’imposition
- 44582 Acomptes - Régime de forfait
- 44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d’affaires demandé
- 44584 TVA récupérée d’avance
- 44586 Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures non parvenues
- 44587 Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures à établir
- 446 Obligations cautionnées
- 447 Autres impôts, taxes et versements assimilés
448 État - Charges à payer et produits à recevoir
- 4482 Charges fiscales sur congés à payer
- 4486 Charges à payer
- 4487 Produits à recevoir
- 449 Quotas d’émission à acquérir
45 Groupe et associés
- 451 Groupe
455 Associés - Comptes courants
- 4551 Principal
- 4558 Intérêts courus
456 Associés - Opérations sur le capital
4561 Associés - Comptes d’apport en société
- 45611 Apports en nature
- 45615 Apports en numéraire
4562 Apporteurs - Capital appelé, non versé
- 45621 Actionnaires - Capital souscrit et appelé, non versé
- 45625 Associés - Capital appelé, non versé
- 4563 Associés - Versements reçus sur augmentation de capital
- 4564 Associés - Versements anticipés
- 4566 Actionnaires défaillants
- 4567 Associés - Capital à rembourser
- 457 Associés - Dividendes à payer
458 Associés - Opérations faites en commun et en GIE
- 4581 Opérations courantes
- 4588 Intérêts courus
46 Débiteurs divers et créditeurs divers
- 462 Créances sur cessions d’immobilisations
- 464 Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
- 465 Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
- 467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs
468 Divers - Charges à payer et produits à recevoir
- 4686 Charges à payer
- 4687 Produits à recevoir
47 Comptes transitoires ou d’attente
- 471 Comptes d’attente
- 472 Comptes d’attente
- 473 Comptes d’attente
474 Différences d’évaluation de jetons sur des passifs
- 4746 Différence d’évaluation de jetons sur des passifs – ACTIF
- 4747 Différence d’évaluation de jetons sur des passifs – PASSIF
- 475 Comptes d’attente
476 Différence de conversion - Actif
- 4761 Diminution des créances
- 4762 Augmentation des dettes
- 4768 Différences compensées par couverture de change
477 Différences de conversion - Passif
- 4771 Augmentation des créances
- 4772 Diminution des dettes
- 4778 Différences compensées par couverture de change
478 Autres comptes transitoires
4786 Différences d’évaluation – ACTIF
- 47861 Différences d’évaluation sur instruments financier à terme – ACTIF
- 47862 Différences d’évaluation sur jetons détenus – ACTIF
4787 Différences d’évaluation – PASSIF
- 47871 Différences d’évaluation sur instruments financier à terme – PASSIF
- 47872 Différences d’évaluation sur jetons détenus – PASSIF
48 Comptes de régularisation
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
- 4816 Frais d’émission des emprunts
- 486 Charges constatées d’avance
487 Produits constatés d’avance
- 4871 Produits constatés d’avance sur jetons émis
488 Comptes de répartition périodique des charges et des produits
- 4886 Charges
- 4887 Produits
49 Dépréciations des comptes de tiers
- 491 Dépréciations des comptes de clients
495 Dépréciations des comptes du groupe et des associés
- 4951 Comptes du groupe
- 4955 Comptes courants des associés
- 4958 Opérations faites en commun et en GIE
496 Dépréciations des comptes de débiteurs divers
- 4962 Créances sur cessions d’immobilisations
- 4965 Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
- 4967 Autres comptes débiteurs
Classe 5 : Comptes financiers
50 Valeurs mobilières de placement
- 501 Parts dans des entreprises liées
502 Actions propres
- 5021 Actions destinées à être attribuées aux employés et affectées à des plans déterminés
- 5022 Actions disponibles pour être attribuées aux employés ou pour la régularisation des cours de bourse
503 Actions
- 5031 Titres cotés
- 5035 Titres non cotés
- 504 Autres titres conférant un droit de propriété
- 505 Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle
506 Obligations
- 5061 Titres cotés
- 5065 Titres non cotés
- 507 Bons du Trésor et bons de caisse à court terme
508 Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées
- 5081 Autres valeurs mobilières
- 5082 Bons de souscription
- 5088 Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilés
- 509 Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées
51 Banques, établissements financiers et assimilés
511 Valeurs à l’encaissement
- 5111 Coupons échus à l’encaissement
- 5112 Chèques à encaisser
- 5113 Effets à l’encaissement
- 5114 Effets à l’escompte
512 Banques
- 5121 Comptes en monnaie nationale
- 5124 Comptes en devises
- 514 Chèques postaux
- 515 « Caisses » du Trésor et des établissements publics
- 516 Sociétés de bourse
- 517 Autres organismes financiers
518 Intérêts courus
- 5181 Intérêts courus à payer
- 5188 Intérêts courus à recevoir
519 Concours bancaires courants
- 5191 Crédit de mobilisation de créances commerciales
- 5193 Mobilisation de créances nées à l’étranger
- 5198 Intérêts courus sur concours bancaires courants
52 Instruments financiers à terme et jetons détenus
- 521 Instruments financiers à terme
- 522 Jetons détenus
- 523 Jetons auto-détenus
- 524 Jetons empruntés
53 Caisse
531 Caisse siège social
- 5311 Caisse en monnaie nationale
- 5314 Caisse en devises
- 532 Caisse succursale (ou usine) A
- 533 Caisse succursale (ou usine) B
- 54 Régies d’avance et accréditifs
- 58 Virements internes
59 Dépréciations des comptes financiers
590 Dépréciations des valeurs mobilières de placement
- 5903 Actions
- 5904 Autres titres conférant un droit de propriété
- 5906 Obligations
- 5908 Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées
Classe 6 : Comptes de charges
60 Achats (sauf 603)
601 Achats stockés - Matières premières (et fournitures)
- 6011 Matières (ou groupe) A
- 6012 Matières (ou groupe) B
- 6017 Fournitures A, B, C, …
602 Achats stockés - Autres approvisionnements
6021 Matières consommables
- 60211 Matières (ou groupe) C
- 60212 Matières (ou groupe) D
6022 Fournitures consommables
- 60221 Combustibles
- 60222 Produits d’entretien
- 60223 Fournitures d’atelier et d’usine
- 60224 Fournitures de magasin
- 60225 Fourniture de bureau
6026 Emballages
- 60261 Emballages perdus
- 60265 Emballages récupérables non identifiables
- 60267 Emballages à usage mixte
- 604 Achats d’études et prestations de services
- 605 Achats de matériel, équipements et travaux
606 Achats non stockés de matière et fournitures
- 6061 Fournitures non stockables (eau, énergie, …)
- 6063 Fournitures d’entretien et de petit équipement
- 6064 Fournitures administratives
- 6068 Autres matières et fournitures
607 Achats de marchandises
- 6071 Marchandise (ou groupe) A
- 6072 Marchandise (ou groupe) B
- 608 (Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats)
609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
- 6091 de matières premières (et fournitures)
- 6092 d’autres approvisionnements stockés
- 6094 d’études et prestations de services
- 6095 de matériel, équipements et travaux
- 6096 d’approvisionnements non stockés
- 6097 de marchandises
- 6098 Rabais, remises et ristournes non affectés
603 Variations des stocks (approvisionnements et marchandises)
- 6031 Variation des stocks de matières premières (et fournitures)
- 6032 Variation des stocks des autres approvisionnements
- 6037 Variation des stocks de marchandises
- 61/62 Autres charges externes
61 Services extérieurs
- 611 Sous-traitance générale
612 Redevances de crédit-bail
- 6122 Crédit-bail mobilier
- 6125 Crédit-bail immobilier
613 Locations
- 6132 Locations immobilières
- 6135 Locations mobilières
- 6136 Malis sur emballages
- 614 Charges locatives et de copropriété
615 Entretien et réparations
- 6152 sur biens immobiliers
- 6155 sur biens mobiliers
- 6156 Maintenance
616 Primes d’assurances
- 6161 Multirisques
- 6162 Assurance obligatoire dommage construction
6163 Assurance-transport
- 61636 sur achats
- 61637 sur ventes
- 61638 sur autres biens
- 6164 Risques d’exploitation
- 6165 Insolvabilité clients
- 617 Études et recherches
618 Divers
- 6181 Documentation générale
- 6183 Documentation technique
- 6185 Frais de colloques, séminaires, conférences
- 619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62 Autres services extérieurs
621 Personnel extérieur à l’entreprise
- 6211 Personnel intérimaire
- 6214 Personnel détaché ou prêté à l’entreprise
622 Rémunérations d’intermédiaires et honoraires
- 6221 Commissions et courtages sur achats
- 6222 Commissions et courtages sur ventes
- 6224 Rémunérations des transitaires
- 6225 Rémunérations d’affacturage
- 6226 Honoraires
- 6227 Frais d’actes et de contentieux
- 6228 Divers
623 Publicité, publications, relations publiques
- 6231 Annonces et insertions
- 6232 Echantillons
- 6233 Foires et expositions
- 6234 Cadeaux à la clientèle
- 6235 Primes
- 6236 Catalogues et imprimés
- 6237 Publications
- 6238 Divers (pourboires, dons courants, …)
624 Transports de biens et transports collectifs du personnel
- 6241 Transports sur achats
- 6242 Transports sur ventes
- 6243 Transports entre établissements ou chantiers
- 6244 Transports administratifs
- 6247 Transports collectifs du personnel
- 6248 Divers
625 Déplacements, missions et réceptions
- 6251 Voyages et déplacements
- 6255 Frais de déménagement
- 6256 Missions
- 6257 Réceptions
- 626 Frais postaux et de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
- 6271 Frais sur titres (achat, vente, garde)
- 6272 Commissions et frais sur émission d’emprunts
- 6275 Frais sur effets
- 6276 Location de coffres
- 6278 Autres frais et commissions sur prestations de services
628 Divers
- 6281 Concours divers (cotisations, …)
- 6284 Frais de recrutement de personnel
- 629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63 Impôts, taxes et versements assimilés
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts)
- 6311 Taxe sur les salaires
- 6312 Taxe d’apprentissage
- 6313 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
- 6314 Cotisation pour défaut d’investissement obligatoire dans la construction
- 6318 Autres
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
- 6331 Versement de transport
- 6332 Allocations logement
- 6333 Contribution unique des employeurs à la formation professionnelle
- 6334 Participation des employeurs à l’effort de construction
- 6335 Versements libératoires ouvrant droit à l’exonération de la taxe d’apprentissage
- 6338 Autres
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts)
6351 Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices)
- 63511 Contribution économique territoriale
- 63512 Taxes foncières
- 63513 Autres impôts locaux
- 63514 Taxe sur les véhicules des sociétés
- 6352 Taxe sur le chiffre d’affaires non récupérables
- 6353 Impôts indirects
6354 Droits d’enregistrement et de timbre
- 63541 Droits de mutation
- 6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
- 6371 Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés
- 6372 Taxes perçues par les organismes publics internationaux
- 6374 Impôts et taxes exigibles à l’Étranger
- 6378 Taxes diverses
64 Charges de personnel
641 Rémunérations du personnel
- 6411 Salaires, appointements
- 6412 Congés payés
- 6413 Primes et gratifications
- 6414 Indemnités et avantages divers
- 6415 Supplément familial
- 644 Rémunération du travail de l’exploitant
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance
- 6451 Cotisations à l’URSSAF
- 6452 Cotisations aux mutuelles
- 6453 Cotisations aux caisses de retraites
- 6454 Cotisations aux ASSEDIC
- 6458 Cotisations aux autres organismes sociaux
- 646 Cotisations sociales personnelles de l’exploitant
647 Autres charges sociales
- 6471 Prestations directes
- 6472 Versements aux comités d’entreprise et d’établissement
- 6473 Versements aux comités d’hygiène et de sécurité
- 6474 Versements aux autres œuvres sociales
- 6475 Médecine du travail, pharmacie
- 648 Autres charges de personnel
65 Autres charges de gestion courante
651 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
- 6511 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels
- 6516 Droits d’auteur et de reproduction
- 6518 Autres droits et valeurs similaires
- 653 Jetons de présence
654 Pertes sur créances irrécouvrables
- 6541 Créances de l’exercice
- 6544 Créances des exercices antérieurs
655 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
- 6551 Quote-part de bénéfice transférée (comptabilité du gérant)
- 6555 Quote-part de perte supportée (comptabilité des associés non gérants)
- 656 Pertes de change sur créances commerciales
- 658 Charges diverses de gestion courante
66 Charges financières
661 Charges d’intérêts
6611 Intérêts des emprunts et dettes
- 66116 des emprunts et dettes assimilées
- 66117 des dettes rattachées à des participations
- 6612 Charges de la fiducie, résultat de la période
- 6615 Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs
- 6616 Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte, …)
- 6617 Intérêts des obligations cautionnées
6618 Intérêts des autres dettes
- 66181 des dettes commerciales
- 66188 des dettes diverses
- 664 Pertes sur créances liées à des participations
- 665 Escomptes accordés
- 666 Pertes de change financières
- 667 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
- 668 Autres charges financières
67 Charges exceptionnelles
671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
- 6711 Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes)
- 6712 Pénalités, amendes fiscales et pénales
- 6713 Dons, libéralités
- 6714 Créances devenues irrécouvrables dans l’exercice
- 6715 Subventions accordées
- 6717 Rappel d’impôts (autres qu’impôts sur les bénéfices)
- 6718 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion
- 672 (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d’exercice, les charges sur exercices antérieurs)
674 Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
- 6741 Opérations liées à la constitution de fiducie – Transfert des éléments
- 6742 Opérations liées à la liquidation de la fiducie
675 Valeurs comptables des éléments d’actif cédés
- 6751 Immobilisations incorporelles
- 6752 Immobilisations corporelles
- 6756 Immobilisations financières
- 6758 Autres éléments d’actif
678 Autres charges exceptionnelles
- 6781 Malis provenant de clauses d’indexation
- 6782 Lots
- 6783 Malis provenant du rachat par l’entreprise d’actions et obligations émises par elle-même
- 6788 Charges exceptionnelles diverses
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges d’exploitation
6811 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
- 68111 Immobilisations incorporelles
- 68112 Immobilisations corporelles
- 6812 Dotations aux amortissements des charges d’exploitation à répartir
- 6815 Dotations aux provisions d’exploitation
6816 Dotations pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
- 68161 Immobilisations incorporelles
- 68162 Immobilisations corporelles
6817 Dotations pour dépréciations des actifs circulants
- 68173 Stocks et en-cours
- 68174 Créances
686 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges financières
- 6861 Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
- 6865 Dotations aux provisions financières
6866 Dotations pour dépréciations des éléments financiers
- 68662 Immobilisations financières
- 68665 Valeurs mobilières de placement
- 6868 Autres dotations
687 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges exceptionnelles
- 6871 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
6872 Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
- 68725 Amortissements dérogatoires
- 6873 Dotations aux provisions réglementées (stocks)
- 6874 Dotations aux autres provisions réglementées
- 6875 Dotations aux provisions exceptionnelles
- 6876 Dotations pour dépréciations exceptionnelles
69 Participation des salariés - Impôts sur les bénéfices et assimilés
- 691 Participation des salariés aux résultats
695 Impôts sur les bénéfices
- 6951 Impôts dus en France
- 6952 Contribution additionnelle à l’impôt sur les bénéfices
- 6954 Impôts dus à l’étranger
- 696 Suppléments d’impôt sur les sociétés liés aux distributions
698 Intégration fiscale
- 6981 Intégration fiscale - Charges
- 6989 Intégration fiscale - Produits
- 699 Produits - Reports en arrière des déficits
Classe 7 : Comptes de produits
70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises
701 Ventes de produits finis
- 7011 Produits finis (ou groupe) A
- 7012 Produits finis (ou groupe) B
- 702 Ventes de produits intermédiaires
- 703 Ventes de produits résiduels
704 Travaux
- 7041 Travaux de catégorie (ou activité) A
- 7042 Travaux de catégorie (ou activité) B
- 705 Études
- 706 Prestations de services
707 Ventes de marchandises
- 7071 Marchandises (ou groupe) A
- 7072 Marchandises (ou groupe) B
708 Produits des activités annexes
- 7081 Produits des services exploités dans l’intérêt du personnel
- 7082 Commissions et courtages
- 7083 Locations diverses
- 7084 Mise à disposition de personnel facturée
- 7085 Ports et frais accessoires facturés
- 7086 Bonis sur reprises d’emballages consignés
- 7087 Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes
- 7088 Autres produits d’activités annexes (cessions d’approvisionnements, …)
709 Rabais, remises et ristournes accordés par l’entreprise
- 7091 sur ventes de produits finis
- 7092 sur ventes de produits intermédiaires
- 7094 sur travaux
- 7095 sur études
- 7096 sur prestations de services
- 7097 sur ventes de marchandises
- 7098 sur produits des activités annexes
71 Production stockée (ou déstockage)
713 Variation des stocks (en-cours de production, produits)
7133 Variation des en-cours de production de biens
- 71331 Produits en cours
- 71335 Travaux en cours
7134 Variation des en-cours de production de services
- 71341 Études en cours
- 71345 Prestations de services en cours
7135 Variation des stocks de produits
- 71351 Produits intermédiaires
- 71355 Produits finis
- 71358 Produits résiduels
72 Production immobilisée
- 721 Immobilisations incorporelles
- 722 Immobilisations corporelles
- 74 Subventions d’exploitation
75 Autres produits de gestion courante
751 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
- 7511 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels
- 7516 Droits d’auteur et de reproduction
- 7518 Autres droits et valeurs similaires
- 752 Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles
- 753 Jetons de présence et rémunérations d’administrateurs, gérants, …
- 754 Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents)
755 Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun
- 7551 Quote-part de perte transférée (comptabilité du gérant)
- 7555 Quote-part de bénéfice attribuée (comptabilité des associés non gérants)
- 756 Gains de change sur créances commerciales
- 758 Produits divers de gestion courante
76 Produits financiers
761 Produits de participations
- 7611 Revenus des titres de participation
- 7612 Produits de la fiducie, résultat de la période
- 7616 Revenus sur autres formes de participation
- 7617 Revenus des créances rattachées à des participations
762 Produits des autres immobilisations financières
- 7621 Revenus des titres immobilisés
- 7626 Revenus des prêts
- 7627 Revenus des créances immobilisées
763 Revenus des autres créances
- 7631 Revenus des créances commerciales
- 7638 Revenus des créances diverses
- 764 Revenus des valeurs mobilières de placement
- 765 Escomptes obtenus
- 766 Gains de change financiers
- 767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
- 768 Autres produits financiers
77 Produits exceptionnels
771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion
- 7711 Dédits et pénalités perçus sur achats et sur ventes
- 7713 Libéralités reçues
- 7714 Rentrées sur créances amorties
- 7715 Subventions d’équilibre
- 7717 Dégrèvements d’impôts autres qu’impôts sur les bénéfices
- 7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion
- 772 (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d’exercice, les produits sur exercices antérieurs)
774 Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
- 7741 Opérations liées à la constitution de fiducie – Transfert des éléments
- 7742 Opérations liées à la liquidation de la fiducie
775 Produits des cessions d’éléments d’actif
- 7751 Immobilisations incorporelles
- 7752 Immobilisations corporelles
- 7756 Immobilisations financières
- 7758 Autres éléments d’actif
- 777 Quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice
778 Autres produits exceptionnels
- 7781 Bonis provenant de clauses d’indexation
- 7782 Lots
- 7783 Bonis provenant du rachat par l’entreprise d’actions et d’obligations émises par elle-même
- 7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d’exploitation)
7811 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
- 78111 Immobilisations incorporelles
- 78112 Immobilisations corporelles
- 7815 Reprises sur provisions d’exploitation
7816 Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
- 78161 Immobilisations incorporelles
- 78162 Immobilisations corporelles
7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants
- 78173 Stocks et en-cours
- 78174 Créances
786 Reprises sur provisions pour risques et dépréciations (à inscrire dans les produits financiers)
- 7865 Reprises sur provisions financières
7866 Reprises sur dépréciations des éléments financiers
- 78662 Immobilisations financières
- 78665 Valeurs mobilières de placements
787 Reprises sur provisions et dépréciations (à inscrire dans les produits exceptionnels)
7872 Reprises sur provisions réglementées (immobilisations)
- 78725 Amortissements dérogatoires
- 78726 Provision spéciale de réévaluation
- 78727 Plus-values réinvesties
- 7873 Reprises sur provisions réglementées (stocks)
- 7874 Reprises sur autres provisions réglementées
- 7875 Reprises sur provisions exceptionnelles
- 7876 Reprises sur dépréciations exceptionnelles
79 Transferts de charges
- 791 Transferts de charges d’exploitation
- 796 Transferts de charges financières
- 797 Transferts de charges exceptionnelles
Classe 8 : Comptes spéciaux
80 Engagements
801 Engagements donnés par l’entité
- 8011 Avals, cautions, garanties
- 8014 Effets circulant sous l’endos de l’entité
8016 Redevances crédit-bail restant à courir
- 80161 Crédit-bail mobilier
- 80165 Crédit-bail immobilier
- 8018 Autres engagements donnés
802 Engagements reçus par l’entité
- 8021 Avals, cautions, garanties
- 8024 Créances escomptées non échues
8026 Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail
- 80261 Crédit-bail mobilier
- 80265 Crédit-bail immobilier
- 8028 Autres engagements reçus
809 Contrepartie des engagements
- 8091 Contrepartie 801
- 8092 Contrepartie 802
- 88 Résultat en instance d’affectation
89 Bilan
- 890 Bilan d’ouverture
- 891 Bilan de clôture